L'ISOC en deux passes, en formules
Le résultat net dépend de l'impôt, et l'impôt du résultat. Mais l'impôt se calcule sur le résultat AVANT impôt, que l'impôt ne change pas : deux passes du journal suffisent, sans itération.
Les notations
- le journal de la première passe, produit avec un impôt nul
- le journal final, produit avec l'impôt calculé
- le résultat de l'exercice avant impôt (classes 6 et 7, hors impôt)
- les dépenses non admises à réintégrer
- les pertes antérieures et autres déductions effectivement imputées (dans la limite de la corbeille)
- les éléments sur lesquels s'applique l'interdiction de déduction, compris dans les DNA : la DNA sur l'avantage de toute nature d'une voiture (art. 198, § 1er, 9° et 9°bis CIR 92)
- la base imposable
- le seuil de la première tranche du taux réduit
- le taux réduit et le taux ordinaire de l'exercice d'imposition
- l'impôt des sociétés de l'exercice
Les deux passes
(2) : les déductions (pertes antérieures, corbeille comprise) ne s'imputent que sur la partie positive de ; les éléments restent toujours dans la base, et la perte reportable de l'exercice vaut (SPF Finances, explications de la déclaration ISOC, EI 2026, p. 29-30).
(4) : l'impôt est passé sous le résultat avant impôt ; la seconde passe ajoute les écritures d'impôt sans changer l'EBT. C'est pourquoi deux passes suffisent : il n'y a rien à faire converger. Les taux, le seuil et l'exercice d'imposition sont lus dans les règles versionnées de Fiplan ; les conditions du taux réduit sont détaillées dans L'ISOC et le taux réduit.
L'application numérique · Boulangerie Dupont, 2027
Exercice 2027, exercice d'imposition 2028 ; barème de 2027 ; taux réduit appliqué (sous réserve des conditions non renseignées) ; aucune DNA ni perte antérieure.
La première passe compte 557 écritures ; la seconde en compte 562 : les mêmes, plus la charge d'impôt et son paiement. Les résultats avant impôt de 2028 et 2029 sont, eux aussi, identiques d'une passe à l'autre (100 376,05 € et 100 725,40 €). Au taux ordinaire seul, l'impôt de 2027 serait de 26 025,38 €.
L'écriture au journal
| Sens | Compte | Libellé | Montant |
|---|---|---|---|
| Débit | 670200 | Impôts belges sur le résultat de l’exercice — Charges fiscales estimées | 21 025,38 |
| Crédit | 450000 | Dettes fiscales estimées — Impôts belges sur le résultat | 21 025,38 |
| Sens | Compte | Libellé | Montant |
|---|---|---|---|
| Débit | 450000 | Dettes fiscales estimées — Impôts belges sur le résultat | 21 025,38 |
| Crédit | 550000 | Établissements de crédit — Comptes courants | 21 025,38 |
Sans versements anticipés, le solde de l'impôt est payé six mois après la clôture, en juin 2028 : c'est une convention de modélisation de Fiplan, la même pour tous les dossiers, non une règle légale.
Essayez
Changez le résultat : les formules (2) et (3) se recalculent
Exercice d'imposition 2028, sans perte antérieure. Le bloc appelle buildTaxBridge, la fonction du pont fiscal que Fiplan appelle entre ses deux passes.
La source
Code des impôts sur les revenus 1992, art. 215 : le taux ordinaire et le taux réduit sur la première tranche de 100 000 € pour les sociétés qui en remplissent les conditions ; art. 206 et 207 : l'imputation des pertes antérieures et sa limite. SPF Finances, explications de la déclaration à l'impôt des sociétés (exercice d'imposition 2025).
Conventions de Fiplan, déclarées dans le code : les deux passes du journal (useResultsData) ; pour un exercice d'imposition non encore publié, le barème publié le plus récent ; le paiement du solde six mois après la clôture (taxSettlementDelayMonths, provisoire).